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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES
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SAINT ROCH LES Vignes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT ROCH LES Vignes
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
98730602
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2028

Présentation de la marque SAINT ROCH LES Vignes

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT ROCH LES Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES domicilié(e) BOULEVARD GAMBETTA - 83390 - CUERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 061 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque SAINT ROCH LES Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT ROCH LES Vignes arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Pouverel , TERRA PROVINCIA


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES, Société coopérative agricole à capital variable - BOULEVARD GAMBETTA - 83390 - CUERS - France - SIREN 783061351


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2372458 - Publication au BOPI 2008-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680170 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

" Vins d'appellation côtes de Provence contrôlée ".